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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
StockEthic, SARL

Numéro de dépôt :
4061431
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
Marque en couleurs, figurative de StockEthic

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) StockEthic domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. Thomas HURIEZ domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061431.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2024.

StockEthic a également déposé les autres marques suivantes : relookaliser , Borne in France , Jean le jeans , Modetic , modetic prêt-à-porter vos valeurs , Le Tricolore , trocetic , Bain oui! , 1083 BORN IN FRANCE , antiecolo


StockEthic, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. Thomas HURIEZ - 49 avenue Gambetta - 26100 - Romans sur Isère - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.